L'Orée des Vignes

Mentions légales

Mentions légales & contact
Le site www.oreedesvignes.com est la propriété de la société de la SARL L’Orée des Vignes qui se réserve tous les droits d’exploitation et de diffusion. Siège social : 6 Route d’Epernay – 21 640 Gilly-les-Cîteaux–  Téléphone : +33 (0)3 80 62 49 77. TVA : FR 445 051 303 00011. Numéro de Siret : 445 051 303 / 2003 B 22
Rendez-vous sur cette page pour nous contacter : http://www.oreedesvignes.com/contact/

Réalisation

Monogramme Maison de Marketing – 21 200 Beaune. www.monogramme-marketing.com
Intégration et dévelopement : Julien Gasbayet
Hébergement : Systalium – Dijon

Droit de propriété intellectuelle

Le site www.oreedesvignes.com constitue une création protégée le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de la société. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Responsabilité quant au contenu

La société L’Orée des Vignes apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Elle ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. L’utilisateur est conscient que l’information notamment sur les produits et services offerts en vente est susceptible d’être modifiée sans avis préalable. La société L’Orée des Vignes décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

Liens hypertextes

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou sources Internet. Dans la mesure où la sociétéL’Orée des Vignes ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites et sources.

Protection des données personnelles

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles de la société L’Orée des Vignes.
La société L’Orée des Vignes s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Il n’en sera fait usage que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées. Toutefois, tel que l’exige la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante : L’Orée des Vignes  – 6 route d’Epernay, 21 640 Gilly-Lès-Cîteaux

Attribution de juridiction

Tout différend non résolu de manière amiable ou transactionnelle découlant des présentes conditions concernant notamment leur validité, interprétation, exécution, résiliation ou en relation avec les dites conditions sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Dijon, à moins que la société L’Orée des Vignes ne préfère saisir toute autre juridiction compétente. Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente, en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs et quels que soient le mode et les modalités de paiement.

Utilisation des cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Crédits pictogrammes :

Merci aux artistes du NounProject
Verre de vin : Dan Hetteix
Parking : Ahmed Elzahra